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Plan de travail [Dossier]
BUCHSER, Jean ; CLAVAGNIER, Brigitte ; DUBOSCQ-BOLLON, Fabienne ; COLLECTIF
2023
pp. 16-33
Site Dalloz
673, février
https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juri...
S'il est d'usage de retrouver sensiblement les mêmes instances au comité de direction d'une association, dont l'existence reste non obligatoire, la loi 1901 laisse toute liberté au rédacteur des statuts pour en organiser la gouvernance.
Le dossier de février de Juris associations choisit de détailler les rôles, les pouvoirs et les responsabilités selon un modèle dit "classique" pour ensuite ouvrir sur les marges de manoeuvres existantes (coprésidence, délégation de pouvoirs) et la jurisprudence en la matière.
Il formule enfin quelques recommandations pour permettre le bon fonctionnement de l'association.
VIE ASSOCIATIVE ; VIE PROFESSIONNELLE ; RESPONSABLE D'ASSOCIATION ; MANAGEMENT ; Fonctionnement
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